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Artzy AR
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Artzy AR fournit ses services et livraisons uniquement sur la base des présentes Conditions Générales de Vente. La Société ne peut en aucun cas être tenue responsable de l'utilisation abusive de ses services.
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions Générales de temps à autre pour refléter des changements dans nos pratiques ou pour des raisons légales, réglementaires ou opérationnelles. La version la plus récente sera toujours disponible à l'adresse https://artzyar.com/terms-and-conditions/. Nous informerons les utilisateurs enregistrés des modifications importantes via l'adresse e-mail associée à leur compte 30 jours avant l'entrée en vigueur de ces modifications.
Nous vous encourageons à consulter régulièrement nos Conditions Générales, en particulier avant de passer une commande ou d'utiliser nos services. La date de la dernière mise à jour se trouve au bas de cette page.
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Artzy AR a fait l'objet d'une déclaration CNIL conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, sous le numéro de récépissé 2225385.
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Vous pouvez à tout moment faire une demande auprès de Artzy AR pour connaître les informations dont nous disposons sur vous. Vous pouvez à tout moment et sans demande modifier vos données à l'exception de votre adresse de livraison pendant la phase de livraison d'une commande en cours. Vous pouvez nous contacter si besoin pour savoir si votre commande est déjà partie via la rubrique support de votre compte.
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NEXDNA comprend les plateformes Art Gallery AR, GoodTimes AR et SuperFans AR. Ces plateformes sont toutes développées et opérées par NEXDNA avec non seulement un souci de qualité de nos produits et services mais aussi pour mieux pouvoir préserver la sécurité des transactions et des données de nos clients et partenaires.
Vous pouvez, à tout moment, demander à ne plus recevoir d'emails d'aucune des plateformes.
Naviguez simplement dans les différents services ou au produit que vous souhaitez acheter et suivez les instructions qui vous guideront pour passer votre commande. Notre site Web : https://artzyar.com et nos applications mobiles sont disponibles 24h/24 et 7j/7.
Nous honorerons votre commande dans la limite de nos capacités de production disponibles, ce qui peut entraîner des retards de livraison.
Dans le cas où nous ne pourrions éviter un retard de votre livraison, nous nous engageons à vous contacter par email dans un délai de 15 jours à compter de la date de votre commande pour vous en informer et vous indiquer dans quels délais, votre commande pourra, le cas échéant, être livré chez vous. Vous aurez également la possibilité d'annuler simplement votre commande si le délai vous semble trop long.
Nous nous réservons le droit de ne pas traiter une commande qui serait considérée comme contraire à nos conditions de vente.
Votre commande sera livrée à l'adresse que vous nous avez indiquée lors de votre commande.
Les prix de vente indiqués sur le Site sont en euros pour les ventes internationales et indiqués toutes taxes comprises et hors frais de livraison.
Les éventuels frais de livraison sont indiqués à l'utilisateur après avoir renseigné son adresse lors du passage en caisse et lui sont facturés en supplément du prix des produits sélectionnés.
Le prix d'achat et les frais de livraison sont dus immédiatement à la conclusion de la commande et sont débités à l'avance. Le client est autorisé à payer par carte bancaire ou via Paypal. En cas de non-paiement par le client, ou si Artzy AR a connaissance de faits mettant en cause sa solvabilité, Artzy AR est en droit d'annuler la commande.
En cas d'annulation de débits de carte bancaire ou de compte Paypal, Artzy AR se réserve le droit de facturer des frais de traitement dont le montant sera défini au cas par cas, sauf si le client n'est pas responsable de l'annulation. débits de carte de crédit ou Paypal.
Tous les frais d'expédition, notamment le transport, l'assurance transport et les frais de livraison sont à la charge du client. Tous les prix et frais supplémentaires sont calculés sur la base des tarifs en vigueur sur le Site Artzy AR au moment de la préparation et de l'expédition de la marchandise.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués sur le Site au moment de votre commande.
Les éventuels frais de port supplémentaires dus à une adresse de livraison ou un destinataire erroné sont à la charge du client, sauf s'il n'est pas responsable de l'information erronée.
Dans les relations entre professionnels, tout bien ou service doit être payé le trentième jour suivant la date de réception du bien ou d'exécution de la prestation (et non 30 jours après réception de la facture). En outre, le délai convenu entre les parties pour régler les sommes dues ne pourra excéder 45 jours fin de mois ou 60 jours date d'émission de la facture.
Vous devez fournir à la Société des informations de facturation exactes et complètes, y compris le nom complet, l'adresse, l'état, le code postal, le numéro de téléphone et des informations valides sur le mode de paiement.
Si la facturation automatique échoue pour quelque raison que ce soit, la Société émettra une facture électronique indiquant que vous devez procéder manuellement, dans un certain délai, au paiement intégral correspondant à la période de facturation indiquée sur la facture.
Les délais de fabrication varient de 5 à 10 jours ouvrés en moyenne. Le délai peut être supérieur selon la commande, s'il est supérieur à 10 jours nous confirmons le délai avec le client. De même, si un retard de fabrication a lieu nous contactons le client pour le prévenir.
Les délais de livraison varient selon la destination mais sont généralement compris entre 48h en France et 72h pour l'Europe. Ces délais sont donnés à titre indicatif et ne tiennent pas compte d'un éventuel retard du transporteur.
Artzy AR met tout en œuvre pour respecter les délais de livraison mentionnés sur le Site. Toutefois, nous ne pouvons être tenus responsables des conséquences dues à un retard de livraison ou à une perte de colis causés par un tiers au contrat de transport ou par votre fait ou du fait d'une cause imprévisible et insurmontable constituant un cas de force majeure.
En cas de non-réception d'un colis dans les délais indiqués, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours (ex : 21 jours pour La Poste). Pendant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué.
Si un retard de livraison est imputable au client lui-même (mauvaise adresse, client absent lors de la livraison y compris les 15 jours de stockage à poster par exemple, etc.), aucun remboursement de la commande ne sera effectué et des frais de livraison supplémentaires seront à la charge du client. De plus, Artzy AR est autorisé à résilier le contrat si l'obstacle à l'exécution de la prestation n'a pas un caractère temporaire, sans avoir à verser d'indemnité. Pendant la durée de l'obstacle, Artzy AR ne peut être mis en demeure.
Le prix d'achat déjà payé peut être remboursé en cas de résiliation de votre commande après réception. Pour ce faire, nous vous recommandons de vérifier la conformité des produits livrés avec votre commande et d'indiquer, le cas échéant, sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie les concernant. Sans préjudice des garanties légales applicables, nous vous recommandons d'adresser dans les meilleurs délais toute réserve concernant les défauts de conformité des produits existants à la date de livraison via votre compte Artzy AR ou par email sur le Site.
Notre équipe vous assistera en cas de non-conformité ou de dommage pendant le transport, l'utilisateur/client aura la possibilité de demander le remplacement du produit sauf si cela entraîne un coût manifestement disproportionné par rapport au dommage constaté auquel cas un remboursement partiel remboursement ou complet selon le dommage sera opéré.
Lors de la commande, vous devez saisir les informations suivantes :
- Votre adresse
- Un numéro de téléphone portable
A noter que pour toute commande d'un montant supérieur à un plafond fixé par Artzy AR, une pièce d'identité ainsi qu'un justificatif de domicile devront nous être transmis par email ou par courrier. Ces mesures s'inscrivent dans un cadre protecteur de nos clients contre toute fraude à la carte bancaire.
Dans les relations entre professionnels, dès lors que le paiement de la facture n'intervient pas dans le délai imparti (délai prévu au contrat et date de paiement mentionnée sur la facture ou application du délai supplémentaire de 30 jours), les pénalités de retard sont des pénalités de retard sont payables sans préavis.
Le taux de ces pénalités figure sur la facture. Il peut être librement choisi par les parties mais ne doit pas être inférieur à trois fois le taux d'intérêt légal.
Entre professionnels, les délais de livraison sont librement négociés et sont indiqués sur les factures.
Dans l'UE, par l'article L 121-20 du Code de la consommation, vous disposez d'un droit de retour des achats effectués sur notre Site dans un délai de 14 jours pour un remboursement intégral. Vous pouvez le faire pour n'importe quelle raison, même si vous avez simplement changé d'avis. Nous étendons cette règle dans le monde entier.
Si votre article est défectueux ou endommagé et que vous devez l'échanger contre le même article, il vous suffit de nous envoyer un email à commandes@artzyar.com et, le cas échéant, nous procéderons gratuitement à un échange.
En savoir plus : Politique de retour
Par l'article L 121-20 du Code de la Consommation, vous pouvez retourner un produit qui ne vous satisfait pas. Ce droit de rétractation s'exerce sans difficulté, à l'exception des frais de port. Vous pouvez dans ce délai retourner ce produit, à vos frais, accompagné de votre facture et du formulaire de retour dûment complété.
Nous vous recommandons de nous retourner la marchandise en recommandé et de souscrire une assurance auprès du transporteur pour la valeur marchande des produits. Ceci est notamment nécessaire en cas de vol ou de perte de cette marchandise par leurs services. Dans tous les cas, le retour s'effectue aux frais du client. Ce droit de retour ne peut être accepté que pour les produits dans leur état d'origine et complets, en bon état.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. En cas d'expertise du produit dans le cadre du droit de rétractation, Artzy AR fera son possible pour rembourser l'utilisateur dans les plus brefs délais. Ce délai dépendra des délais de l'audit interne et des intermédiaires financiers mais sera de 3 semaines maximum.
Il est très important de noter que ce droit de rétractation ne s'applique pas pour la livraison de biens confectionnés sur mesure par Artzy AR à la demande du client, spécialement adaptés à ses besoins personnels ou dont les caractéristiques rendent un retour inapproprié.
La présentation des services, notamment dans les prospectus, dans les publicités et sur Internet, ne constitue pas une offre ferme de la part de Artzy AR.
Artzy AR se réserve le droit de refuser les demandes des clients au cas par cas. Les demandes des clients pourront être rejetées, notamment lorsque la commande ne répond pas aux exigences de Artzy AR ou lorsque le client est reconnu comme mauvais payeur auprès d'un établissement bancaire.
Artzy AR reste propriétaire des marchandises livrées jusqu'au paiement de toutes les dettes déjà dues ou dues à Artzy AR. Si le client n'a pas payé intégralement le ou les produits souhaités, Artzy AR est en droit de ne pas exécuter la commande demandée ou, le cas échéant, de conserver ces produits et de ne pas les envoyer au client.
Les données, schémas, illustrations, caractéristiques techniques, descriptions de poids et dimensions indiqués sur notre Site, prospectus, catalogues, mailings, publicités ou tarifs sont donnés à titre indicatif.
Artzy AR décline toute responsabilité quant à l'exactitude de ces indications. En ce qui concerne le type et le volume de la livraison, seuls les détails indiqués dans la commande et dans la confirmation de commande sont déterminants.
Vous cédez tous les droits, titres et intérêts dans tout commentaire que vous fournissez à la société. Vous acceptez d'accorder à la Société un droit et une licence mondiale non exclusifs, perpétuels, irrévocables, libres de droits et d'utilisation, de reproduction, de divulgation, de sous-licence, de distribution, de modification et d'exploitation de ces commentaires sans restriction.
Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s'y limiter, si vous enfreignez les présentes Conditions Générales de Vente.
En cas de suspension, Votre droit d'utiliser le Service sera réexaminé et pourra cesser immédiatement. Si vous souhaitez résilier votre Compte, vous pouvez simplement demander sa résiliation et sa suppression dans les paramètres de votre compte. Après vérification des factures impayées, nous résilierons votre compte et respecterons les protocoles en vigueur.
Nonobstant tout dommage que vous pourriez subir, l'entière responsabilité de la Société et de l'un de ses fournisseurs en vertu de toute disposition des présentes conditions et votre recours exclusif pour tout ce qui précède seront limités au montant que vous avez effectivement payé via le service ou à 50€ si vous n'a rien acheté par l'intermédiaire du Service.
Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, en aucun cas la Société ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de tout dommage spécial, accessoire, indirect ou consécutif quel qu'il soit (y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour manque à gagner, perte de données ou autres informations, interruption d'activité, blessure corporelle, perte de confidentialité résultant de ou liée de quelque manière que ce soit à l'utilisation ou à l'impossibilité d'utiliser le Service, les logiciels tiers et. ou le matériel tiers utilisés avec le Service, ou autrement en relation avec toute disposition des présentes Conditions), même si la Société ou tout fournisseur a été informé de la possibilité de tels dommages et même si le recours n'atteint pas son objectif essentiel.
Certains pays n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou consécutifs, ce qui signifie que certaines des limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer. Dans ces pays, la responsabilité de chaque partie sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.
Les services Artzy AR vous sont fournis "TELS QUELS" et "TELS QUE DISPONIBLES" et avec tous les défauts et sans garantie d'aucune sorte. Dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable, la Société, en son propre nom et au nom de ses Affiliés et de ses concédants de licence et fournisseurs de services respectifs, décline expressément toute garantie, expresse, implicite, statutaire ou autre, en ce qui concerne le Service, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de titre et de non-contrefaçon, ainsi que les garanties pouvant découler du cours des transactions, du cours des performances, de l'utilisation ou des pratiques commerciales.
Sans limiter ce qui précède, la Société ne donne aucune garantie ou représentation de quelque nature que ce soit que le Service répondra à Vos exigences.
Les impressions Artzy AR sont emballées par des professionnels et ne doivent pas subir de dégradation physique ou de couleur, cependant, à l'extérieur, aucune garantie n'est donnée quant à la décoloration ou à la résistance à l'eau des impressions.
Les appellations et spécifications définies à la conclusion du contrat correspondent au niveau des connaissances techniques en vigueur à ce moment. Les différences techniques (dans la découpe de l'image, dans les couleurs de l'impression, etc.) entre les marchandises livrées et les documents de l'offre sont autorisées et ne constituent pas des erreurs, tant qu'elles sont raisonnables et l'objet du contrat n'est pas limité matériellement.
Les images à recadrer peuvent différer légèrement mais pas significativement des dimensions prescrites. De légères différences de couleur commercialement habituelles sur l'impression peuvent se produire lorsque le moniteur du client est configuré différemment et n'est pas réglé sur la couleur réelle.
Les impressions en noir et blanc peuvent avoir une légère dominante de couleur, ce qui est habituel dans le commerce.
Les présentes CGV et les commandes passées en vertu de ces CGV sont soumises au droit français. Pour toute commande émanant de sujets pouvant être qualifiés de consommateurs, les normes en matière de relations avec la consommation en vigueur dans le pays de résidence ou de domicile de l'Utilisateur doivent s'appliquer.
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Les consommateurs résidant dans l'Union européenne doivent savoir que la Commission européenne a développé une plateforme en ligne proposant un outil de règlement amiable des litiges. Cet outil peut être utilisé par tout consommateur européen afin de résoudre, sans l'intervention des tribunaux, tout litige relatif et/ou découlant de contrats de vente de biens et services mentionnés en ligne. Par conséquent, s'il n'est pas satisfait de la résolution proposée par Artzy AR, tout Utilisateur effectuant un achat en tant que consommateur peut utiliser cette plateforme pour résoudre tout litige lié au contrat conclu en ligne avec Artzy AR. Cette plateforme est accessible en cliquant sur le lien suivant :
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Dernière mise à jour : 03 Mar 2024.