Artzy AR est un site de e-commerce accessible par le réseau internet à l'adresse www.artzyar.com.
Il est édité par la société NEXDNA SAS, dont le siège social est 48 rue du Poteau 75018 Paris, en France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 821 077 732.
Par le site www.artzyar.com, la société Nexdna propose à la vente des impressions augmentées et leurs services associés.
RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
NEXDNA SAS - Artzy AR
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48 rue du Poteau,
75018 Paris, France
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CEE: FR76821077732
RCS PARIS: 821 077 732
CONDITIONS D'UTILISATION
Le site accessible par l'url suivante : http://artzyar.com est exploité par NEXDNA SA dans le respect de la loi française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir lu et accepté les présentes conditions. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par la société. Artzy AR et sa société propriétaire NEXDNA SAS ne peuvent en aucun cas être tenus responsables d'une mauvaise utilisation de ses services.
A tous nos utilisateurs de l'Espace Economique Européen (« EEE »), le traitement de vos données personnelles est con-forme au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, dit Général de Protection des Données Règlement (« RGPD »).
Nous nous engageons à reconnaître et à respecter votre droit à la vie privée en vous tenant informé et en traitant et protégeant vos données personnelles conformément à la loi applicable.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui semble être un dysfonctionnement, merci de nous le signaler par email (contact@artzyar.com) en décrivant le problème le plus précisément possible (page posant problème, action déclenchante, type d'ordinateur et de navigateur utilisé, …).
§ 1. INFORMATIONS RELATIVES AU RECUEIL DES DONNÉES PERSONNELLES
(1) Cette page vous informe sur l’utilisation des données personnelles recueillies sur notre site web. Les données personnelles regroupent l’ensemble des données vous concernant directement, telles que votre nom, votre adresse, vos adresses mail et vos preference et habitudes de consommation.
Nous vous informons aussi sur le traitement des données lors de l'utilisation de nos applications mobiles que vous pouvez télécharger sur notre site web (voir § 7).
(2) Conformément au Règlement européen sur la protection des données (RGPD) art. 4 al. 7, Artzy AR, qui est opéré par NEXDNA SAS, 48 rue du Poteau, 75018 Paris, France, dpo@artzyar.com est légalement responsable.
Délégué à la protection des données externe :
NEXDNA SAS, 48 rue du Poteau, 75018 Paris, dpo@artzyar.com
Vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données par mail à l’adresse : dpo@artzyar.com
(3) Lorsque vous nous contactez par mail ou au moyen d’un formulaire de contact, nous stockons les données que vous nous transmettez afin de répondre à vos questions. Les données ainsi collectées sont ensuite effacées lorsque leur conservation n’est plus nécessaire, ou à défaut, nous restreignons leur utilisation lorsque nous sommes légalement contraints de les conserver.
(4) Dans le cas où une partie de notre offre de service requiert que nous fassions appel à des prestataires tiers, ou si nous souhaitons utiliser vos données à des fins publicitaires, nous vous informons en détail sur les procédures correspondantes. Enfin, nous vous spécifions également les conditions relatives à la durée de conservation de vos données.
§ 2. VOS DROITS
(1) Vous disposez des droits suivants sur les données personnelles vous concernant :
- Droit d‘accès,
- Droit de rectification ou droit à l’effacement (« droit à l’oubli »),
- Droit à la limitation du traitement,
- Droit d‘opposition,
- Droit à la portabilité des données.
(2) Vous êtes par ailleurs en droit de saisir une autorité de contrôle indépendante quant à l’utilisation que nous faisons des données vous concernant.
§ 3. COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES
(1) Lorsque vous naviguez simplement sur notre site web, c’est-à-dire sans vous identifier ni nous transmettre d’autres informations, nous collectons uniquement les données personnelles fournies à notre serveur par votre navigateur Internet. Lorsque vous souhaitez consulter notre site web, il nous est nécessaire de collecter les données ci-après, pour des raisons techniques, afin de vous fournir un service stable et sécurisé (art. 6 al. 1 p. 1 point f du RGPD) :
- Adresse IP
- Date et heure de la requête
- Décalage du fuseau horaire par rapport au méridien de Greenwich (GMT)
- Contenu de la requête (page demandée)
- État de l‘accès / Code d‘état HTTP
- Quantité de données transmises
- Site web d’origine de la requête
- Navigateur
- Système d’exploitation et interface
- Langue et version du logiciel de navigation.
(2) Outre la collecte des données susmentionnées, l’utilisation de notre site web entraîne le stockage de cookies sur votre ordinateur. Les cookies sont des données textuelles légères stockées sur votre disque dur par votre navigateur Internet dédié, qui permettent à leur émetteur (en l’occurrence nous) de transmettre des informations ciblées. Les cookies ne peuvent en aucun cas accéder à vos programmes ni être vecteurs de virus sur votre ordinateur. De façon générale, ils contribuent à rendre votre expérience de navigation plus agréable et performante.
a) Le présent site web utilise les types de cookies suivants, dont la nature et le fonctionnement sont expliqués ci-dessous :
- Cookies transitoires (voir b)
- Cookies persistants (voir c).
b) Les cookies transitoires sont automatiquement supprimés lorsque vous fermez votre navigateur. Les cookies transitoires les plus courants sont les cookies de session. Ces derniers gardent en mémoire un identifiant de session permettant à votre navigateur de classer les différentes requêtes appartenant à une même session. Cela permet à votre ordinateur d’être reconnu lorsque vous retournez sur notre site web. Ces cookies dits « de session » sont supprimés lorsque vous fermez votre session ou votre navigateur.
c) Les cookies persistants possèdent une date d’expiration définie pouvant varier selon chaque cookie, à laquelle ils sont automatiquement supprimés. Vous pouvez les supprimer manuellement à tout moment dans les paramètres de sécurité de votre navigateur.
d) Vous pouvez paramétrer votre navigateur selon vos souhaits de navigation. Il vous est par exemple possible de refuser l’utilisation de cookies tiers, voire de l’intégralité des cookies. Dans ce cas, il est probable que vous n’ayez plus accès à l’ensemble des fonctionnalités de notre site web. Nous n’utiliserons pas de cookies sur notre site web sans accord préalable de votre part. e) Dans le cas où vous disposez d’un compte utilisateur pour profiter de nos services, nous utilisons les cookies pour vous identifier automatiquement lors de vos différentes visites, à défaut de quoi vous seriez dans l’obligation de vous identifier à chacune de vos visites.
TYPE DE COOKIES
Strictement nécessaire
Ces cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du site Web comme prévu. Cela inclut l'activation des fenêtres contextuelles et des fonctionnalités d'aide, la facilitation des paiements et des transactions, ainsi que la navigation et le fonctionnement de base du site Web.
Fonctionnel
Ces cookies sont utilisés pour offrir une expérience utilisateur personnalisée et pour nous informer sur la manière dont nous pouvons améliorer notre plateforme. Des fonctionnalités telles que les préférences linguistiques, les formulaires dynamiques et la mémorisation des enregistrements entrent dans cette catégorie. Ces cookies vous permettent également de partager sur d'autres sites de réseaux sociaux.
Marketing
Nous n'utilisons aucun cookie marketing pour le moment et nous nous appuyons simplement sur les actions directes des utilisateurs lorsqu'ils visitent notre plateforme.
De plus, nous ne vendons pas vos informations personnelles à des tiers.
COOKIES UTILISÉS SUR NOTRE PLATEFORME
Nous limitons l'utilisation de cookies sur notre plateforme au strict minimum listé ci-dessous :
Strictement nécessaire:
- Moteur de site Web
- PayPal
Fonctionnel:
- Google Analytics
Marketing:
- Facebook Pixel
§ 4. UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE ET OFFRES PERSONNALISÉES
(1) Lorsque vous souhaitez effectuer une commande dans notre boutique en ligne, il est impératif que vous renseigniez vos données personnelles pour que nous puissions assurer la gestion de votre commande. Les champs nécessaires à l’exécution de votre commande sont marqués comme obligatoires, tandis que les champs supplémentaires sont facultatifs. Nous utilisons les données que vous nous communiquez pour exécuter votre commande. Ces données nous permettent de transmettre vos informations de paiement à notre banque. Cette politique d’utilisation de vos données est établie suivant l’art. 6 al. 1 p. 1 point b du RGPD.
Vous pouvez si vous le souhaitez créer un compte client au moyen duquel nous stockons vos informations de paiement pour vos commandes futures. Les informations renseignées lors de la création de votre compte dans la rubrique « Mon Compte » sont stockées à titre révocable. Il vous est à tout moment possible de supprimer l’ensemble de vos données personnelles, y compris votre compte d’utilisateur, depuis votre espace client.
(2) Nous traitons vos données de façon à améliorer nos offres et faire en sorte qu'elles soient personnalisées et appropriées selon vos besoins. Cette politique est en conformité avec l’art. 6 al. 1 p. 1 point f du RGPD.
Si vous n'êtes pas inscrit à la newsletter, sachez que vous recevrez des informations par e-mail sur des produits similaires à ceux que vous avez commandés. Vous pouvez refuser de recevoir ces emails à tout moment en vous désinscrivant grâce au lien en bas de chaque e-mail que vous recevrez ou en envoyant un email à l'adresse suivante unsubscribe@artzyar.com
Nous vous informons que nous pouvons occasionnellement analyser vos habitudes de consommation notamment lorsque nous diffusons notre newsletter. Cette analyse se fait grâce aux « web-beacons » contenus dans nos mails, tels que « Tracking-pixel ». Ceux-ci prennent la forme de fichiers image de la taille d’un pixel et sont stockés sur notre site web. Pour nos analyses, ces web-beacons, ainsi que les autres données collectées et détaillées au § 3 sont liés à votre adresse mail et à un identifiant individuel.
Les données ainsi collectées nous servent à établir un profil d’utilisateur afin de cibler de façon pertinente vos centres d’intérêt personnels. Ces données sont associées aux actions que vous réalisez sur notre site web afin d’adapter notre offre à vos besoins. Cette politique est en conformité avec l’art. 6 al. 1 p. 1 point f du RGPD.
Vous pouvez à tout moment vous opposer à cette évaluation de votre comportement d'utilisateur en cliquant sur le lien fourni dans chaque e-mail ou en nous informant de votre refus via d'autres moyens. Les informations sont stockées jusqu'à ce que vous vous manifestiez par écrit. Ensuite, nous stockons les données de manière purement statistique et anonyme.
De plus, une évaluation de votre comportement d'utilisateur n'est pas possible si vous avez désactivé l'affichage des images dans votre programme de messagerie par défaut. Dans ce cas, l'e-mail ne sera pas affiché complètement et vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctionnalités. Si vous affichez les images manuellement, l'évaluation décrite ci-dessus aura lieu.
(3) Nous sommes légalement tenus par le code fiscal et le code du commerce de conserver votre adresse, ainsi que vos informations de paiement et de commande, pour une durée de dix ans. Nous en restreignons toutefois l’utilisation après une période de deux ans. Cela signifie qu’au-delà des deux premières années, vos données sont conservées uniquement par obligation légale.
(4) Afin d’empêcher l’accès à vos données personnelles, et tout particulièrement à vos informations financières, par des tierces parties indésirables, la procédure de paiement est sécurisée par le protocole de cryptage SSL.
§ 5. SERVICE EXTERNE DE NEWSLETTER
(1) Pour l’abonnement à notre newsletter, nous utilisons la double confirmation. Cela signifie qu’à l’inscription, vous recevez un mail de confirmation à l’adresse mail que vous avez renseignée, vous demandant de confirmer votre souhait d’abonnement. Sans confirmation de votre part dans les 24 heures, vos informations sont verrouillées puis automatiquement supprimées au-delà d’un mois. Par ailleurs, nous enregistrons l’adresse IP et l’heure de votre inscription et de votre confirmation d’inscription. Cela nous permet d’acter votre inscription et de clarifier la situation dans le cas d’un éventuel usage abusif de vos données.
(2) Pour l’envoi de la newsletter, nous n’avons besoin que de votre adresse mail. Les autres champs marqués séparément sont facultatifs et nous ne les utilisons que pour nous adresser à vous personnellement. Une fois votre inscription confirmée, nous conservons votre adresse mail pour vous envoyer la newsletter, conformément à l’art. 6 al. 1 p. 1 point a du RGPD.
(3) Vous pouvez à tout moment vous rétracter et résilier votre abonnement à la newsletter. La résiliation peut s’effectuer par simple clic sur le lien mis à disposition dans chacune des newsletters que nous envoyons, par mail à l’adresse unsubscribe@artzyar.com, ou par courrier aux coordonnées situées dans nos « Conditions générales de vente ».
(4) Nous vous informons que nous analysons vos habitudes de consommation lorsque nous diffusons notre newsletter. Cette analyse se fait grâce aux « web-beacons » contenus dans nos mails, tels que « Tracking-pixel ». Ceux-ci prennent la forme de fichiers image de la taille d’un pixel et sont stockés sur notre site web. Pour nos analyses, ces web-beacons, ainsi que les autres données collectées et détaillées au § 3 sont liés à votre adresse mail et à un identifiant individuel.
§ 6. SERVICES TIERS
Nous avons recours pour notre site web aux services d’applications tierces telles que des plug-ins ou des API (Application Programming Interface, en français: interface de programmation) afin d’étendre ses fonctionnalités. En voici la liste :
(1) Google Analytics
Notre site web utilise le service « Google Analytics » de Google. Google Analytics se sert de cookies (voir la section «Cookies »), pour nous permettre d’analyser l’usage qui est fait de notre site web. Les informations obtenues au moyen des cookies sur les utilisateurs de notre site web sont en général transmises à un serveur appartenant à Google, situé aux États-Unis, pour y être stockées. Sur ces serveurs, un procédé d’anonymisation de l’IP est activé. Cela signifie que les adresses IP concernées par le domaine d’application du RGPD sont tronquées pour en empêcher l’identification. Exceptionnellement, l’adresse IP complète est susceptible d’être envoyée sur un serveur Google aux États-Unis pour y être immédiatement tronquée sur place. Conformément à notre contrat avec Google, le groupe procède au traitement des données transmises, pour analyser l’usage de notre site web et en dresser un rapport d’activité, ainsi qu’à l’analyse de l’usage Internet de services partenaires. L’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n’est pas combinée à d’autres données de Google. Vous trouverez des informations complémentaires sur les conditions d’utilisations et la protection des données relatives à Google Analytics en suivant respectivement ces deux liens : http://www.google.com/analytics/terms/fr.html et http://www.google.com/analytics/terms/fr.html.
Vous pouvez empêcher l’utilisation par Google de vos données recueillies à l’aide de cookies et dans le cadre de votre navigation sur notre site en téléchargeant et en installant une extension de navigateur disponible en suivant ce lien : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.
Vous pouvez également empêcher la collecte de vos données par Google Analytics en cliquant sur le lien ci-dessous. Cela installera un cookie de désactivation sur votre ordinateur empêchant toute tentative d’analyse de vos données lors de vos futures connexions sur notre site web : Désactivéz Google Analytics.
Le cadre législatif relatif à l’utilisation de Google Analytics est détaillé dans l’art. 6 al. 1 p. 1 point f du RGPD (Licéité du traitement). Notre traitement est licite car il répond au besoin d’analyse anonyme des comportements d’utilisation sur notre site web à des fins d’amélioration de la présentation de notre offre en ligne.
La législation relative à l’utilisation de vos données dans le cadre du service Google APIs est détaillée dans l’art. 6 al. 1 p. 1 point f du RGPD (Licéité du traitement). Le traitement est licite dans la mesure où il répond à notre besoin légitime de fournir une présentation uniforme de notre offre de service, et plus généralement une présentation de notre site web performante et impeccable d’un point de vue technique.
(2) Google AdWords
Nous utilisons occasionnellement le service publicitaire « AdWords » de Google. Ce service nous permet de faire la promotion de notre offre sur des sites tiers. L’outil nous permet par ailleurs d’évaluer l’efficacité de nos différentes campagnes publicitaires. Ces informations AdWords sont transmises par Google à leur « Ad Server ». Nous utilisons également des « Ad Server Cookies » (voir la section « Cookies ») grâce auxquels nous pouvons déterminer les différents paramètres intervenant dans le succès d’une campagne publicitaire. À titre personnel, nous ne recueillons ou n’utilisons pas de données issues desdites campagnes publicitaires. Nous ne faisons qu’utiliser les évaluations statistiques mises à disposition par Google. Ces évaluations nous permettent de déterminer lesquelles de nos campagnes publicitaires sont particulièrement efficaces. Nous n’avons accès à aucune autre information relative aux moyens publicitaires mis en œuvre, et en aucun cas nous ne pouvons vous identifier à l’aide de ces informations.
Cependant, lors de l’utilisation de ces outils marketing, votre navigateur établit automatiquement une connexion directe avec un serveur Google. Nous n’avons aucune influence sur cette interaction ni sur une quelconque utilisation ultérieure de vos données collectées par cet outil Google. Aussi, nous vous communiquons l’ensemble des informations que nous sommes en mesure de vous donner : au moyen de l’intégration d’AdWords, Google obtient les informations que vous transmettez en naviguant sur notre site web ou en cliquant sur l’une de nos annonces. Tant que vous êtes identifié auprès d’un service Google, Google peut accéder aux informations résultant d’une navigation depuis votre compte utilisateur. Quand bien même vous ne seriez pas identifié auprès d’un service Google (soit sur notre site web), il reste possible que le prestataire en question accède à votre adresse IP et la conserve.
Plusieurs solutions sont à votre disposition si vous souhaitez vous opposer à ce dispositif de suivi :
1. Choisir le paramètre « N’accepter aucun cookie » de votre navigateur (auquel cas vous ne pourrez pas accéder à toutes les fonctionnalités de notre service en ligne).
2. Désactiver les cookies de traçage de conversion en suivant ce lien : https://www.google.fr/settings/ads (ce paramètre est réinitialisé lorsque vous supprimez vos cookies).
3. Désactiver les cookies de manière durable sur votre navigateur Firefox, Internet explorer ou Google Chrome en suivant le lien : https://support.google.com/ads/answer/7395996?hl=fr (auquel cas vous ne pourrez pas accéder à toutes les fonctionnalités de notre service en ligne).
La législation relative à l’utilisation de vos données dans le cadre de Google AdWords est détaillée dans l’art. 6 al. 1 p.1 point f du RGPD (Licéité du traitement). Le traitement est licite dans la mesure où il répond à notre besoin légitime de mettre en ligne des annonces publicitaires efficaces, qui rendent notre site plus intéressant aussi bien pour vous que pour d’autres clients, et nous permettent d’optimiser nos dépenses publicitaires.
(3) Google Fonts
Notre site web utilise le service tiers de polices d’écriture « Google Fonts » de Google. Ce service nous permet de préserver l’intégrité et l’uniformité de la présentation de notre site web sur les différents ordinateurs de nos utilisateurs, aux configurations toutes distinctes. Cette préservation s’opère en téléchargeant les différentes polices depuis un serveur distant, plutôt que depuis les terminaux des utilisateurs. Le téléchargement de ces différentes polices nécessite en règle générale l’envoi d’une requête à un serveur propriétaire Google situé aux États-Unis. L’envoi de cette requête implique la transmission des informations suivantes au serveur de Google : quelles pages de notre site web ont été consultées et l’adresse IP du terminal utilisé. La législation relative à l’utilisation de vos données dans le cadre du service « Google Fonts » est détaillée à l’art. 6 al. 1 p. 1 point f) du RGPD (Licéité du traitement). Le traitement est licite dans la mesure où il répond à notre besoin légitime de proposer une présentation uniforme et attrayante de notre offre de services en ligne.
(4) Google reCAPTCHA
Notre site web utilise le service de protection contre les utilisations abusives « Google reCAPTCHA » de Google. reCAPTCHA nous aide à nous prémunir contre les cyberattaques et autres violations par des « Bots » (utilisateurs artificiels), en intégrant un champ de saisie permettant de vérifier que la tentative de navigation provient d’une personne réelle. Ce service nous permet de nous protéger des utilisations abusives de notre site web et d’en garantir la stabilité. À cet effet, les données renseignées sont en règle générale transmises à un serveur Google situé aux États-Unis où est effectuée la vérification. Les informations ainsi renseignées et transmises à ce serveur y sont généralement conservées pendant plusieurs mois et sont les suivantes : lesquelles de nos pages vous avez consultées et l’adresse IP de votre appareil. La législation relative à l’utilisation de vos données dans le cadre du service reCAPTCHA est détaillée à l’art. 6 al. 1 p. 1 point f) du RGPD (Licéité du traitement). Le traitement est licite dans la mesure où il répond à notre besoin légitime de prémunir efficacement notre offre de service des cyberattaques et utilisations abusives.
(5) Newsletter par e-mail - Brevo
Nous utilisons les services du serveur Brevo, https://www.brevo.com/ pour envoyer nos e-mails et newsletters sous protection SSL.
(6) Facebook Pixel pour le suivi des conversions
Notre site utilise le "Facebook Pixel" fourni par Meta Platforms, Inc. (Facebook). Cet outil nous permet de mesurer l'efficacité de nos publicités en comprenant les actions effectuées par les utilisateurs sur notre site. Le Facebook Pixel peut collecter et traiter certaines informations telles que votre adresse IP, les données des cookies, et les détails relatifs à votre activité sur notre site. Ces informations sont généralement transmises à un serveur de Facebook situé aux États-Unis, où elles sont stockées.
Nous utilisons le Facebook Pixel pour évaluer l'efficacité de nos campagnes publicitaires et pour diffuser des publicités plus ciblées, basées sur vos centres d’intérêt. Les données collectées sont utilisées pour analyser le comportement des utilisateurs et améliorer la performance de notre site web et de nos campagnes publicitaires.
Le cadre législatif relatif à l’utilisation du Facebook Pixel est détaillé dans l’art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD (Licéité du traitement). Notre traitement est légal puisqu’il répond à l’intérêt légitime de vous proposer des publicités pertinentes tout en optimisant nos efforts marketing.
Vous pouvez gérer ou désactiver l’utilisation du Facebook Pixel via les paramètres de votre navigateur, en ajustant vos préférences publicitaires sur Facebook, ou en utilisant les outils de désactivation disponibles ici : https://www.facebook.com/ads/preferences.
§ 7. TRAITEMENT DES DONNÉES DE COMMANDES
Vous pouvez effectuer le paiement de nos produits au moyen de notre prestataire de paiement, contractuellement lié à nous. Nous transmettons des données personnelles à notre prestataire de paiement. Les informations personnelles que nous recueillons sont transmises à notre prestataire de paiement, ainsi qu’à notre transporteur (lorsque le bien en question nécessite d’être livré) conformément aux termes du contrat qui nous lie. Le cas échéant, nous transmettons également vos données de paiement à l’établissement de crédit avec lequel nous sommes sous contrat (lorsque c’est nécessaire pour l’exécution de la commande). Lorsque des tierces parties liées au paiement de votre commande sont impliquées, vous en êtes explicitement informé, conformément à la législation en vigueur détaillée à l’art. 6 al. 1 point b du RGPD.
(1) Paypal
Lorsque vous payez via le service Paypal, que ce soit par carte bancaire ou par virement, dans la cadre de l’exécution de votre commande, nous transmettons vos données personnelles à Paypal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après « Paypal ») conformément à la législation en vigueur détaillée dans l’art. 6 al. 1 point b du RGPD, et uniquement lorsque cela est nécessaire pour l’exécution de la commande. Lorsque vous payez, utilisez une carte de crédit, effectuez un virement, effectuez un achat ferme ou échelonné via Paypal, Paypal se réserve le droit d’effectuer une enquête de solvabilité. À cet effet, nous transmettons vos informations personnelles à Paypal conformément à la législation en vigueur détaillée dans l’art. 6 al. 1 point f du RGPD, sur la base de l’intérêt légitime de Paypal quant à la confirmation de votre solvabilité. Le résultat de cette enquête de solvabilité détermine les moyens de paiement mis à votre disposition par Paypal sur la base de la probabilité statistique d’un défaut de paiement. L’enquête de solvabilité peut se référer à une « note de solvabilité ». La note de solvabilité allouée au résultat de cette enquête de solvabilité résulte d’une formule statistique scientifiquement approuvée. Votre adresse (entre autres mais pas exclusivement) est susceptible d’être prise en compte pour l’établissement de cette note. Pour plus d’informations sur l’utilisation de vos données par Paypal, vous pouvez consulter sa déclaration de confidentialité en suivant ce lien : https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/privacy-full
Vous pouvez à toute moment vous opposer au traitement de vos données par simple message envoyé à Paypal. Paypal reste cependant en droit d’utiliser vos données personnelles tant que celles-ci sont nécessaires à l’exécution d’une transaction financière contractuelle.
§ 8. DROITS DE LA PERSONNE CONCERNÉE
Si des données personnelles vous concernant sont traitées, vous êtes une personne concernée au sens du RGPD et vous disposez des droits suivants vis-à-vis du responsable :
1. Droit d'accès
2. Si vos données personnelles sont traitées, vous avez le droit d'obtenir de la part du responsable des informations sur les données enregistrées vous concernant (article 15 du RGPD).
3. Droit de rectification
4. Si des données personnelles inexactes sont traitées, vous disposez d'un droit de rectification (article 16 du RGPD).
5. Droit d'effacement ou de limitation et droit d'opposition
6. Si les conditions légales sont remplies, vous pouvez demander l'effacement ou la limitation du traitement et vous opposer au traitement (articles 17, 18 et 21 du RGPD).
7. Droit à l'information
8. Si vous avez fait valoir votre droit de rectification, d'effacement ou de limitation du traitement auprès du responsable, celui-ci est tenu, conformément à l'article 19 du RGPD, de communiquer cette rectification, cet effacement des données ou cette limitation du traitement à tous les destinataires auxquels les données personnelles vous concernant ont été communiquées, à moins que cela ne s'avère impossible ou n'implique un effort disproportionné.
9. Droit à la portabilité des données
10. Si vous avez consenti au traitement des données ou s'il existe un contrat de traitement des données et si le traitement des données est effectué à l'aide de procédés automatisés, vous disposez, le cas échéant, d'un droit à la portabilité des données (article 20 du RGPD).
11. Droit d'opposition
12. Conformément à l'article 21 du RGPD, vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement des données personnelles vous concernant, conformément à l'article 6, paragraphe 1, alinéa 1, lettre e ou f du RGPD ; cela s'applique également au profilage.
13. Droit de révoquer la déclaration de consentement en matière de protection des données
14. Si vous avez donné votre consentement au traitement par le responsable par le biais d'une déclaration correspondante, vous pouvez à tout moment révoquer ce consentement pour l'avenir. La légalité du traitement des données effectué sur la base du consentement jusqu'à la révocation n'est pas affectée par celle-ci.
15. Décision automatisée dans des cas individuels, y compris le profilage
16. Conformément à l'article 22 du RGPD, vous avez le droit de vous opposer à toute décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques à votre égard ou vous affectant de manière significative de façon similaire.
17. Droit de déposer plainte auprès d'une autorité de contrôle
Vous disposez également d'un droit de recours auprès d'une autorité de surveillance (article 77 du RGPD).
§ 9. CONTACT
Artzy AR is at your disposal for any comments or suggestions. You can reach us by email at: contact@artzyar.com.